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Éditeur du service

Entreprise individuelle — Mathieu Martinez — SIREN 518886122 — siège : 2 rue des Iris, 67190 Gresswiller, France.

Contact : contact@dokimeo.fr. Directeur de la publication : Mathieu Martinez.

Numéro de TVA intracommunautaire : non applicable (franchise en base de TVA, art. 293 B du CGI).

Hébergement

Le service est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France (OVHcloud) ; centre de données : France (Gravelines). Exploitation du serveur par l'éditeur (Entreprise individuelle — Mathieu Martinez, contact : contact@dokimeo.fr).

Les données sont stockées exclusivement en France. Aucun transfert de données candidats hors de l'Union européenne.

Propriété intellectuelle

Le service Dokimeo (logiciel, interface, textes, marque) est la propriété de l'éditeur. Toute reproduction non autorisée est interdite.

Les contenus pédagogiques (formations, objectifs, questions) et les données saisies restent la propriété de l'organisme qui les a créés, qui concède à l'éditeur une licence limitée à l'hébergement et au fonctionnement du service.

Données personnelles

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